1. Éditeur du site
Compelio SAS
Siège social: France
Email: hello@compelio.fr
Responsable publication: Équipe Compelio
2. Hébergement
Hébergeur: Vercel
Site: vercel.com
Base de données: MariaDB (serveur privé sécurisé)
3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (texte, images, code) sont la propriété de Compelio ou de ses partenaires. Reproduction interdite sans autorisation écrite.
4. Conditions d'utilisation
- Vous acceptez d'utiliser Compelio à titre personnel et non-commercial
- Vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe
- Vous ne devez pas contourner les mesures de sécurité
- Accès peut être suspendu en cas de violation de ces conditions
5. Responsabilité
Compelio fournit les données de benchmark à titre informatif. Les résultats ne constituent pas un conseil juridique ou fiscal. Nous ne garantissons pas l'exactitude de toutes les données contribuées par les utilisateurs.
6. Limitation de responsabilité
Compelio ne peut être tenue responsable de:
- Interruptions ou ralentissements du service
- Pertes de données (sauf faute grave)
- Décisions fondées sur les données benchmark
- Dommages indirects ou consécutifs
7. Liens externes
Compelio n'est pas responsable du contenu des sites externes. Les liens sont fournis à titre informatif sans engagement de notre part.
8. Conformité légale
Compelio respecte:
- RGPD (Règlement général sur la protection des données)
- Loi Informatique et Libertés (CNIL)
- Directive Accessibilité Numérique (WCAG 2.1 progression)
- Législation française et européenne applicable
9. Signalement d'abus
Si vous découvrez une violation de sécurité ou un contenu illégal, contactez immédiatement: hello@compelio.fr
10. Modification des conditions
Compelio se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les utilisateurs seront notifiés des modifications majeures via email.
Dernière mise à jour: Juin 2025